Déposée le 27 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Styl-Pack
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEKKBy Styl-Pack » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Styl-Pack domicilié(e) Z.I, Route d'Abbaretz, BP 9,44170 Nozay - 44170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 775 132 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M Denois Gilles domicilié(e) Z.I, Route d'Abbaretz, BP 9,44170 Nozay - 44170 - France.
La marque TEKKBy Styl-Pack a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Styl-Pack SAS - Z.I, Route d'Abbaretz, BP 9,44170 Nozay - 44170 - France - SIREN 388775132
M Denois Gilles - Z.I, Route d'Abbaretz, BP 9,44170 Nozay - 44170 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; sacs à main, à dos, de voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles). Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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